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Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.009 du 21 juillet 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 10.009 du 21 juillet 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.331 du 11 janvier 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 10.331 du 11 janvier 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 8 mars 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 8 mars 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.886 du 4 mai 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.886 du 4 mai 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.610 du 12 décembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.610 du 12 décembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.384 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 10.384 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.665 du 4 septembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Serge Venezian, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Serge Venezian, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.665 du 4 septembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.836 du 5 décembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.836 du 5 décembre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.311 du 18 janvier 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Karl Piberger, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 28 janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Karl Piberger, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 28 janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.311 du 18 janvier 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité. ...